Comment est calculé le malus écologique sur une voiture ?

De nos jours, posséder une voiture n’est plus un luxe, mais plutôt une nécessité. Une nécessité qui s’impose à nous pour diverses raisons. En effet, nous sommes nombreux à opérer ce choix compte tenu de certains paramètres tels que les divers déplacements, l’utilité professionnelle et autres. Pour faire le choix de son véhicule, on se base le plus souvent sur le modèle du véhicule, la marque, ou le prix attractif du véhicule. Mais c’est sans compter la pollution de l’environnement à travers l’émission des gaz émis par ce véhicule.  En réponse, des mesures en faveur de l’environnement à savoir le malus écologique ont été mises en place pour favoriser l’achat de véhicules moins polluants. Mais alors qu’en est-il de cette nouvelle taxe ? Comment est-elle calculée ?

Comment est calculé le montant du malus écologique

Le montant du malus écologique est calculé en fonction du taux d’émission polluant et aussi en fonction du barème établi par le gouvernement.

Son tarif est progressif et s’échelonne en 2019 de 35 euros pour les véhicules émettant 117g/km de CO2 à 10.500 euros pour ceux émettant 191 g/km de CO2 et plus.

En 2020 les prix évoluent encore, voici le tableau concernant la grille de barème malus écologique 2020 :

Émissions de CO2 en g/km Prix au 1er janvier 2020 en € Émissions de CO2 en g/km Prix au 1er janvier 2020 en €
< 110 0 < 138 0
110 50 138 50
111 75 139 75
112 100 140 100
113 125 141 125
114 150 142 150
115 170 143 170
116 190 144 190
117 210 145 210
118 230 146 230
119 240 147 240
120 260 148 260
121 280 149 280
122 310 150 310
123 330 151 330
124 360 152 360
125 400 153 400
126 450 154 450
127 540 155 540
128 650 156 650
129 740 157 740
130 818 158 818
131 898 159 898
132 983 160 983
133 1 074 161 1074
134 1 172 162 1172
135 1 276 163 1276
136 1 386 164 1386
137 1 504 165 1504
138 1 629 166 1629
139 1 761 167 1761
140 1 901 168 1901
141 2 049 169 2049
142 2 205 170 2205
143 2 370 171 2370
144 2 544 172 2544
145 2 726 173 2726
146 2 918 174 2918
147 3 119 175 3119
148 3 331 176 3331
149 3 552 177 3552
150 3 784 178 3784
151 4 026 179 4026
152 4 279 180 4279
153 4 543 181 4543
154 4 818 182 4818
155 5 105 183 5105
156 5 404 184 5404
157 5 715 185 5715
158 6 039 186 6039
159 6 375 187 6375
160 6 724 188 6724
161 7 086 189 7086
162 7 462 190 7462
163 7 851 191 7851
164 8 254 192 8254
165 8 671 193 8671
166 9 103 194 9103
167 9 550 195 9550
168 10 011 196 10011
169 10 488 197 10488
170 10 980 198 10980
171 11 488 199 11488
172 12 012 200 12012
> 172 12 500 > 200 12500

Les véhicules concernés par le malus écologique

Cas des véhicules neufs

malus écologique voitureLorsque vous procédez à une acquisition ou à une location d’un véhicule, vous êtes redevable du malus écologique si son taux d’émission de CO²/Km supérieur à 117 grammes de CO²/Km.

Toutefois, le projet de Loi des Finances pour 2020 prévoit baisser encore ce seuil à 110 grammes de CO²/Km.

Cas des véhicules d’occasion

Jusqu’en 2018, le malus écologique sur le marché des véhicules d’occasion s’applique lorsque le véhicule émet plus de 197 grammes de CO2/Km. Désormais, c’est avec la puissance sur votre carte grise.

Malus écologique des véhicules achetés à l’étranger

Cas des véhicules neufs

Si votre véhicule est conforme aux règlements sur l’environnement (réception communautaire) en vigueur dans le pays depuis lequel il est importé, le montant du malus est le même que celui des voitures neuves achetées ou louées en France. Son montant s’échelonne entre 35 et 10.500 euros si le véhicule a un taux d’émission supérieur à 117 grammes de CO2/km.

Dans le cas contraire c’est-à-dire au-delà de 5 cv, le tarif sera échelonné entre 3.000 euros et 10.500 euros.

Cas des véhicules d’occasion ayant fait l’objet d’une réception communautaire

Dans ce cas, le montant du malus est le même que celui en vigueur pour une voiture d’occasion achetée en France. Le montant du malus est réduit d’un dixième par année entamée depuis sa première immatriculation.

Cas des véhicules d’occasion n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire

malus écologique voiture neuveSi votre véhicule n’indique pas d’informations sur les émissions de CO2, la taxe est calculée en fonction de la puissance fiscale du véhicule.  Notons que cette taxe est nulle si le véhicule a une puissance fiscale inférieure à 10 Cv. Au-delà de cette puissance, le tarif est de 100 euros puis de 300 euros si le véhicule a une puissance supérieure à 15 cv.

En somme, on peut retenir que plus le véhicule pollue, plus le malus est élevé. Mais est-ce vraiment une solution pour décourager l’achat de ces véhicules trop polluants qui sont souvent des véhicules de luxe ? Une autre solution avec les constructeurs ne peut-elle pas nous permettre de protéger davantage l’environnement ?